Mentions Légales

Société propriétaire du Site

HOSPI'COM DIFFUSION
Rue du Dr Bonduelle - 62150 - HOUDAIN
Siret : 449 894 286
RCS Reims
Tel : 03 91 80 41 40
Fax : 03 91 80 47 60


Réalisation & Conception

Le site a été réalisé par la société DR Création, tous droits réservés :
SARL DR CRéation - SARL au capital de 6 000 € - RCS REIMS 493 920 763
Adresse : 43, rue Pierre Taittinger - 51100 REIMS | FRANCE
Tel : 09 54 29 28 78 - Fax : 09 59 29 28 78
Mail : contact@drcreation.fr
Site : www.drcreation.fr


Hébergement

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société DR Création.


Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Hospi'Com DIFFUSION ©.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : Hospi'Com DIFFUSION : Rue du Dr Bonduelle - 62150 - HOUDAIN et les faire rectifier le cas échéant.

Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de DR Création et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.